Avis juridique / Mentions légales
Informations conformĂ©ment Ă l’article 5 de la loi allemande sur les tĂ©lĂ©mĂ©dias (TMG)
SLEE medical GmbH
Am Neuberg 14 • 55268 Nieder-Olm
Allemagne
Registre du commerce : HRB 8504
Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Mainz
Représenté par :
Dr. W. Berg, S. Schock
Contact
Téléphone : +49 (0)6136 76997-0
Courriel : mail@slee.de
NUMÉRO DE TVA
NumĂ©ro d’identification de la taxe sur les ventes conformĂ©ment Ă l’article 27 a de la loi sur la taxe sur les ventes : DE 232749604
Responsable de la rédaction
Stefan Schock
Am Neuberg 14 • 55268 Nieder-Olm • Allemagne
Téléphone : +49 6136 76997-0
Courriel : mail@slee.de
Règlement des diffĂ©rends de l’UE
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des conflits en ligne (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Notre adresse électronique se trouve ci-dessus dans les mentions légales.
La procĂ©dure de règlement des litiges s’effectue devant une commission d’arbitrage des consommateurs
Nous ne sommes ni disposĂ©s ni obligĂ©s de participer Ă une procĂ©dure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.
Conception et mise en Ĺ“uvre de sites Web
Photographie
Responsabilité du contenu
En tant que prestataires de services, nous sommes responsables des contenus propres de ces sites web conformĂ©ment au paragraphe 7, section 1 de la loi allemande sur les tĂ©lĂ©mĂ©dias (TMG). Toutefois, conformĂ©ment aux paragraphes 8 Ă 10 de la loi allemande sur les tĂ©lĂ©mĂ©dias (TMG), les fournisseurs de services ne sont pas tenus de surveiller en permanence les informations soumises ou stockĂ©es, ni de rechercher des preuves d’activitĂ©s illĂ©gales.
Les obligations lĂ©gales de suppression des informations ou de blocage de l’utilisation des informations ne sont pas remises en cause. Dans ce cas, la responsabilitĂ© n’est possible qu’au moment de la connaissance d’une violation spĂ©cifique de la loi. Les contenus illĂ©gaux seront immĂ©diatement supprimĂ©s dès que nous en aurons connaissance.
Responsabilité pour les liens
Notre offre comprend des liens vers des sites Web externes de tiers. Nous n’avons aucune influence sur le contenu de ces sites et ne pouvons donc pas nous porter garants de leur contenu. Les fournisseurs ou administrateurs des sites liĂ©s sont toujours responsables de leur propre contenu.
Les sites web liĂ©s ont Ă©tĂ© contrĂ´lĂ©s quant Ă d’Ă©ventuelles violations de la loi au moment de l’Ă©tablissement du lien. Aucun contenu illĂ©gal n’a Ă©tĂ© dĂ©tectĂ© au moment de l’Ă©tablissement du lien. Un contrĂ´le permanent du contenu des sites liĂ©s ne peut ĂŞtre imposĂ© sans indices raisonnables d’une violation de la loi. Les liens illĂ©gaux seront immĂ©diatement supprimĂ©s dès que nous en aurons connaissance.
Copyright
Les contenus et les compilations publiĂ©s sur ces sites par les fournisseurs sont soumis aux lois allemandes sur le droit d’auteur. La reproduction, l’Ă©dition, la distribution ainsi que l’utilisation de toute sorte en dehors du cadre de la loi sur le droit d’auteur nĂ©cessitent une autorisation Ă©crite de l’auteur ou du crĂ©ateur. Les tĂ©lĂ©chargements et les copies de ces sites web ne sont autorisĂ©s que pour un usage privĂ©. L’utilisation commerciale de nos contenus sans l’autorisation de l’auteur est interdite.
Les droits d’auteur des tiers sont respectĂ©s pour autant que le contenu de ces sites ne provienne pas du fournisseur. Les contributions de tiers sur ce site sont indiquĂ©es comme telles. Toutefois, si vous constatez une quelconque violation du droit d’auteur, veuillez-nous en informer. De tels contenus seront immĂ©diatement supprimĂ©s.